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Marques déposées par la société GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET
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AUGUSTE CHAUVET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUGUSTE CHAUVET
GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET

Numéro de dépôt :
92442462
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2012

Présentation de la marque AUGUSTE CHAUVET

Déposée le 16 novembre 1992 par la société GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUGUSTE CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET domicilié(e) Société par Actions Simplifiée, Quartier de la Peyrouse - Gigondas,84192 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2228744) - 84192 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228744) - 69006 - France.

La marque AUGUSTE CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUGUSTE CHAUVET est expirée depuis le 16 novembre 2012.

GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : LA CHASSE , LE ROCHER GRIFFÉ , LES FAVORITES , LES SERINS , LES VESTIDES BLANCHES , COMBE ROZIER , LA CHASSE DU PAPE , DOMAINE DES OISEAUX


GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET - Société par Actions Simplifiée, Quartier de la Peyrouse - Gigondas,84192 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2228744) - 84192 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228744) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement avec limitation le 2 octobre 2002 n°2228744 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 22 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159860 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 6 août 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°351040 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

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